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- Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/10/2104
- I. Communication de M. Arnaud Leroy sur le paquet énergie climat (COM(2014) 15 final)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 143 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 09/06/2022
- Examen d'un rapport d'étape sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade sénatrices, rapporteurs)
- N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Date de dépôt : 09/06/2022
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
- N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Date de dépôt : 09/06/2022
- Voir le dossier (Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
- N° 5245 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sereine Mauborgne déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de celle-ci au cours de l'année 2021 et de janvier à mai 2022
- Date de dépôt : 01/06/2022
- Voir le dossier (Activité de la délégation française à l'OSCE au cours de l'année 2021 et de janvier à mai 2022)
- Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/05/2022
- Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 140 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/05/2022
- Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire sur son rapport annuel pour 2021
- N° 5222 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid contre le peuple palestinien
- Date de dépôt : 10/05/2022
- Voir le dossier (Proposition de résolution condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid contre le peuple palestinien)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/05/2022
- Audition, à huis clos, de M. Étienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.
- Compte rendu de réunion n° 230 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/04/2022
- Échange de vues, conjoint avec la commission des affaires étrangères, avec les commissions de la Verkhovna Rada sur l'intégration de l'Ukraine dans l'Union européenne et sur la politique étrangère et la coopération interparlementaire.
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